Document d'archives : Registre de délibérations des mayeur, échevins, conseil et notables de la ville de Luxeuil (31 décembre 1695-31 décembre 1718).
Cote :
311 Edepot 5
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 registre relié sans couverture.