Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BELLAIN (Marie) fille de Claude BELLAIN, maître passementier-boutonnier à Paris rue des Arcis, enseigne de la Boule, et de...

Date : 1630 - 1630

Voir le contexte de la notice

Titre :

BELLAIN (Marie) fille de Claude BELLAIN, maître passementier-boutonnier à Paris rue des Arcis, enseigne de la Boule, et de Laurence HERMANT. § Mariage de Marie BELLAIN avec Robert MILLET, compagnon passementier-boutonnier à Paris, rue Aubry-le-Boucher.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/II/133

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1625 - décembre 1634 (étude II)

Personnes :

Bellain, Marie, Millet, Robert

Type de document :

contrat de mariage

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