Document d'archives : Port-Mort
Contenu :
Présentation du contenu
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Cote :
2 M 629
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Commerce, Santé, administration préfectorale, agriculture, conseils municipaux, conseillers municipaux, droits d'usage forestiers, hygiène, industrie, maires et adjoints, nominations, police, police économique, population, serment (prestations de), syndicat professionnel, tourisme, élection