Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Jean Bernard Cardon propriétaire demeurant rue Taitbout, n°1 vend à Isaac Thuret banquier demeurant place Vendôme, n°12, le...

Date : 1824 - 1824

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Titre :

Jean Bernard Cardon propriétaire demeurant rue Taitbout, n°1 vend à Isaac Thuret banquier demeurant place Vendôme, n°12, le domaine de Passy-sur-Seine, commune de Passy, canton de Bray arrondissement de Provins département de Seine et Marne (Seine-et-Marne).

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XV/20

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XV/1703

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)

Personnes :

Cardon, Jean Bernard, Thuret, Isaac

Lieux :

Vendôme (place), Passy-sur-Seine (Seine-et-Marne), Taitbout (rue)

Type de document :

Activité :

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