Communauté urbaine le Creusot - Montceau - décharge contrôlée à Saint-Eusèbe, implantation : rapport d'expertise, arrêté, plan, règlement (1974-1995). Décharge contrôlée d'ordures ménagères à Etang-sur-Arroux, fonctionnement : analyse, arrêté, compte rendu, plan, dossier de demande d'autorisation, dossier sur le projet d'aménagement (1982-1990). SIVOM Bresse Tournugeois - déchetteries et quai de transfert d'ordures ménagères, création et suivi : photographie, enquête publique, avis des services, plans, demande d'autorisation d'exploitation, compte rendu, relevé de décisions (1989-2001). Colas à Igé - centrale temporaire d'enrobage à chaud, organisation : plan, arrêté (1983-1985).

3962 W 49

DREAL - unité de Mâcon (3962W)