Document d'archives : Route départementale 824. - Arbres, étude phytosanitaire : tableau d'étude des offres, pièces de marché, étude, liste, plan...
Titre :
Route départementale 824. - Arbres, étude phytosanitaire : tableau d'étude des offres, pièces de marché, étude, liste, plan (2007) ; étude phytosanitaire : journal des évènements, pièces de marché, plan de situation, pièces comptables, correspondances (2007-2009).
Cote :
1568 W 1
Inventaire d'archives :
Archives de l'Unité territoriale spéciale 2x2 voies de Tartas (Landes) - 1568 W
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2035
Institutions :
Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil départemental. Direction de l'aménagement. Unité territoriale départementale spécialisée 2x2 voies (Tartas)