Document d'archives : 1793-an III
Contenu :
<p>Relié avec les M. de 1793-an X et les S. de 1792.</p>
Cote :
6 E 86 14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de la Chapelle-Agnon
Informations sur l'acquisition :
2001-05-14 | numéro via 3427 Commune de la Chapelle-Agnon |
Conditions d'accès :
<p>2002</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>