Document d'archives : Travaux de construction de la Grande Rocade autour de Paris. - Occupation temporaire de terrains : plan parcellaire, certificats...
Titre :
Travaux de construction de la Grande Rocade autour de Paris. - Occupation temporaire de terrains : plan parcellaire, certificats de notification, procès-verbaux, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote :
E-DEPOT 75 1O37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Villiers-Adam (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
2008-07-01 | Dépôt numéro via 2008-02241 Villiers-Adam (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible