Document d'archives : Travaux de construction de la Grande Rocade autour de Paris. - Occupation temporaire de terrains : plan parcellaire, certificats...

Titre :

Travaux de construction de la Grande Rocade autour de Paris. - Occupation temporaire de terrains : plan parcellaire, certificats de notification, procès-verbaux, arrêté préfectoral, correspondance.

Cote :

E-DEPOT 75 1O37

Informations sur le producteur :

producteur:
Villiers-Adam (Val-d'Oise)

Informations sur l'acquisition :

2008-07-01 Dépôt numéro via 2008-02241 Villiers-Adam (Val-d'Oise)

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Archives départementales du Val-d'Oise

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