Document d'archives : Caserne du 11e bataillon de chasseurs à pied. – Terrains, acquisition : correspondance, citations indemnitaires, états...
Titre :
Caserne du 11e bataillon de chasseurs à pied. – Terrains, acquisition : correspondance, citations indemnitaires, états estimatifs, plans parcellaires, états d'inscription sur expropriation pour cause d'utilité publique, actes de règlement d'indemnité, jugements du tribunal d'Annecy, extraits de journaux, ordonnance du jury, actes d'acquiescement, actes d'établissement de propriété, délibérations du conseil municipal (1887-1897). Chemin de ronde, cession à la ville : correspondance, procès-verbal de remise au Domaine (1889-1890)
Cote :
2 O 461