Document d'archives : 1993-1999
Contenu :
- Rapport de la mission de réflexion sur l'avenir du centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1993.
- Rapport n° 93-136 concernant les relations entre les services déconcentrés chargés de la police de la pêche et les agents habilités à constater les infractions, 1994.
- Rapport n°93-137 concernant les vidanges de barrages réservoirs, 1993.
- Rapport n° 93-216 concernant la mission d'évaluation de l'aménagement de l'estuaire de la Loire, 1993.
- Rapport n° 93-231 concernant le rapport du groupe de travail pour la définition d'une politique de gestion du lit de la Loire et des études nécessaires à sa mise en œuvre, 1995.
- Rapport n° 93-234 concernant la mise en œuvre de la directive en Conseil des communautés européennes du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, 1996.
- Avis n° 94-002 et rapport de la mission interministérielle sur les inondations dans la vallée du Rhône, 1994.
- Rapport n° 94-040 concernant l'alimentation en eau potable par retenues d'eaux superficielles dans les départements de l'Ouest Atlantique, 1994.
- Rapport n° 94-051 concernant les levées de la Loire., 1997.
- Rapport n° 94-092 concernant la mise à l'étude du transfert du siège du Conseil Supérieur de la Pêche (CSP), 1994.
- Rapport n° 94-166-1 concernant l'état de la situation et perspective d'évolution de la plaine alluviale de la Bassée (vallée de la Seine de Montereau à Méry-sur-Seine), 1996.
- Rapport n° 94-198 concernant les extractions de matériaux dans le lit de la Durance et le protection contre les inondations, 1995.
- Rapport n° 94-222 concernant les extractions de granulats dans le lit majeur de l'Oise, 1995.
- Rapport n° 94-233 concernant les conséquences au plan de l'environnement de la mise en eau du barrage du Petit-Saut en Guyane, 1995.
- Rapport n° 95-010 concernant l'expertise d'un mur de soutènement de la digue de la Loire à Saint-Martin de la Place (Maine-et-Loire), 1995.
- Rapport n° 95-033 concernant les conditions de gestion des rivières des bassins du Var et du Verdon dans les Alpes-Maritimes et les Alpes-de-Haute-Provence, 1997.
- Rapport n° 95-087 concernant la déconcentration du classement des rivières en 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche, 1996.
- Rapport n° 95-097 concernant l'enquête sur la collecte de la taxe piscicole et la remontée au Conseil supérieur de la pêche (CSP), 1995.
- Rapport n° 95-104 concernant le rapport sur l'étude sur les conditions de transfert aux départements des services d'assistance technique aux stations d'épuration (SATESE), 1996.
- Rapport n° 95-213 concernant la mission d'expertise sur le projet de liaison Saône Rhin, 1996.
- Rapport n° 95-236 concernant le suivi de la qualité de l'eau par rapport au paramètre - produits phytosanitaires, 1996.
- Rapport n° 96-020 concernant les éléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, 1996.
- Rapport n° 96-024 concernant la mission de conseil au Préfet de la Savoie pour l'aménagement de la section aval de l'Arc, 1996.
- Rapport n° 96-035 concernant l'expertise du seuil des crues sur la rivière Drôme, 1996.
- Rapport n° 96-061 concernant la station d'épuration de Roquebrune-Cap-Martin, 1996.
- Rapport n° 96-085 concernant l'état des digues et ouvrages de protection des lieux habités contre les inondations, 1997.
- Rapport n° 96-186 concernant l'utilisation de la procédure d'urgence en matière d'aménagement de la rivière, en application de l'article 10 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, 1998.
- Rapport n° 96-193 concernant les projets d'assainissement de l'agglomération de Montpellier, 1997.
- Rapport n° 97-031 concernant le projet de construction d'un collecteur gravitaire d'eaux usées de Pontarmé (Oise) et Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise), 1997.
- Rapports n° 97-037, 97-037-02, 97-037-03 concernant le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) - enjeux alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon, milieu et paysages duranciens, prévention des inondations, 1998.
- Rapport n° 97-131 concernant les causes de pollution de la nappe de la Bièvre (Isère), 1997.
- Rapport n° 97-195-01 concernant le rapport sur la protection des captages alimentant l'agglomération mâconnaise et gestion des rejets d'eaux pluviales de l'autoroute A40, 1998.
- Rapport n° 98-015-01 concernant l'analyse des causes et conséquences des événements hydrométéorologiques du 16 au 19 décembre 1997 sur les départements du sud de la France, 1998.
- Rapport n° 98-018-01 concernant le rapport sur l'évaluation de la politique des contrats de rivières et de baies, 1999.
Cote :
20060157/12
Inventaire d'archives :
Ministère de l'Environnement ; Inspection générale (1990-2000).
Thèmes :
catastrophe naturelle, chemin de fer, cours d'eau, faune, flore, infrastructure de transport, pollution, protection de la nature, site naturel, train à grande vitesse, transport ferroviaire