Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : GUYOMAR DE KERNINON, Paul Marie

Date : 16 août 1780

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Contenu :

Conseiller contrôleur vérificateur ancien mitriennal et alternatif mitriennal de la ville et communauté de Guingamp, deniers d'octrois dons concessions tarifs subventions impositions ordinaires et extraordinaires biens et revenus patrimoniaux

Ancien titulaire : RIOLLAY, Christophe

Cote :

V/1/499

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Personnes :

GUYOMAR DE KERNINON, Paul Marie, RIOLLAY, Christophe

Lieux :

Guingamp (Côtes-d'Armor), Côtes-d'Armor (Bretagne , département)

Document d'archives : GUYOMAR DE KERNINON, Paul Marie

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