Document d'archives : Contrôle technique et coordination sécurité protection de la santé
Contenu :
Présentation du contenu
"Contrôle"regroupe la correspondance, la convention, les avis sur document d'exécution et rapports. "Coordination"regroupe la correspondance, le candidat final et la DIUO
Cote :
2217 W 151
Inventaire d'archives :
2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Thèmes :
Aménagement du territoire, Biens Départementaux, Conseil Général, Conseil départemental, Construction, Gendarmerie, XXIème siècle, XXème siècle
Type de document :
2217 W, Compte rendu, Correspondance, Document d'archives, Rapport, contemporain