Document d'archives : Extraits de délibérations (1836-1848, 1863-1876) ; registre contenant des copies de lettres (1848-1850), des déclarations de...
Titre :
Extraits de délibérations (1836-1848, 1863-1876) ; registre contenant des copies de lettres (1848-1850), des déclarations de domicile (1857-1921) et déclarations diverses des habitants (1856-1921) ; extraits d'arrêtés du maire (1832-1911) ; répertoires des actes soumis à l'enregistrement (an XII-1833, 1846-1879) ; police d'assurances (1869, 1889).
Cote :
43 Edepot 13
Inventaire d'archives :
43Edepot - Archives communales déposées d'Auvet-et-la-Chapelotte
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DELIBERATION, REGISTRE, REPERTOIRE