Document d'archives : . Exécution du VIe Plan et préparation du VII Plan 1°) .- Tableau des objectifs du VIe Plan. Budgets annuels 1971 à 1973....

Date : 1967 - 1975

Titre :

. Exécution du VIe Plan et préparation du VII Plan 1°) .- Tableau des objectifs du VIe Plan. Budgets annuels 1971 à 1973. Esquisse budgétaire pour 1974. Prévisions 1974 et 1975. Point de différentesopérations (1000 piscines, 1000 clubs, B.A.M.) au 11 avril 1973. Elaboration de la circulaire n° 74-148/B du 17 mai 1974 pour l'application du décret n° 73-212 du 28 février 1973 . Rapport au Parlement sur l'exécution de la IIIe loi de programme en 1973. Exécution du VIe Plan 1 2 1971-1973 2°) .- Exploitation des enquêtes.- Rapport du groupe de planification sociale du Commissariat général du Plan "Pour une planification sociale mieux intégrée", juin 1973.- Note des Services de l'Equipement sur "les orientations nouvelles de la politique des équipements de la jeunesse et des sports dans la perspective du VIIe Plan", juin 1973. - Suggestions du secrétariat d'Etat pour un projet de loi-cadre du 3ème âge, octobre 1973.- Synthèse de la consultation entreprise par le Commissariat général du Plan sur la note "vers le VIIe Plan", septembre 1973. - Notes préparatoires et comptes-rendus des réunions interministérielles tenues pour la préparation du VIIe Plan, octobre 1973 - juin 1974.- Synthèse de l'enquête prescrite par circulaire n° 73-158 du 4 juin 1973 pour l'orientation des travaux de l'administration centrale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs : rapport imprimé (juillet 1974) et circulaire n° 74-193/B du 9 août 1974. Préparation du VIIe Plan 1973-1974

Contenu :

1. Il s'agit de l'exécution de la IIIe loi de programme d'équipement sportif et socio-éducatif (loi n° 71-562 du 13 juillet 1971). Ces archives, distinctes des travaux préparatoires du VIIe Plan, s'inscrivant toutefois dans le cadre général de la préparation du VIIe Plan au titre de précédent. Elles fournissent aussi des éléments sur la préparation l'éxécution les budgets annuels d'investissement.

2. Décret d'application de la loi de programme du 13 juillet 1971.