Document d'archives : . Exécution du VIe Plan et préparation du VII Plan 1°) .- Tableau des objectifs du VIe Plan. Budgets annuels 1971 à 1973....
Titre :
. Exécution du VIe Plan et préparation du VII Plan 1°) .- Tableau des objectifs du VIe Plan. Budgets annuels 1971 à 1973. Esquisse budgétaire pour 1974. Prévisions 1974 et 1975. Point de différentesopérations (1000 piscines, 1000 clubs, B.A.M.) au 11 avril 1973. Elaboration de la circulaire n° 74-148/B du 17 mai 1974 pour l'application du décret n° 73-212 du 28 février 1973 . Rapport au Parlement sur l'exécution de la IIIe loi de programme en 1973. Exécution du VIe Plan 1 2 1971-1973 2°) .- Exploitation des enquêtes.- Rapport du groupe de planification sociale du Commissariat général du Plan "Pour une planification sociale mieux intégrée", juin 1973.- Note des Services de l'Equipement sur "les orientations nouvelles de la politique des équipements de la jeunesse et des sports dans la perspective du VIIe Plan", juin 1973. - Suggestions du secrétariat d'Etat pour un projet de loi-cadre du 3ème âge, octobre 1973.- Synthèse de la consultation entreprise par le Commissariat général du Plan sur la note "vers le VIIe Plan", septembre 1973. - Notes préparatoires et comptes-rendus des réunions interministérielles tenues pour la préparation du VIIe Plan, octobre 1973 - juin 1974.- Synthèse de l'enquête prescrite par circulaire n° 73-158 du 4 juin 1973 pour l'orientation des travaux de l'administration centrale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs : rapport imprimé (juillet 1974) et circulaire n° 74-193/B du 9 août 1974. Préparation du VIIe Plan 1973-1974
Contenu :
Cote :
19860412/4
Inventaire d'archives :
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1967-1975)