Document d'archives : Principauté d'Orange. Greffe du domaine royal
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Investitures et reconnaissances : première main courante intéressant le domaine du roi dans la principauté (1742-1743) et fragment d'un registre (avril-octobre 1743).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_2 E 25/179 FRAD038_B 4620
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'avocat au parlement Claude Émery, déjà pourvu de l'office d'agent des terres et domaines appartenant au prince de Conti en Languedoc et Dauphiné, devient greffier du domaine royal après la cession de la principauté au roi de France en 1731. En cette qualité de "secrétaire et greffier du domaine de sa majesté en cette principauté d'Orange", il instrumente pour les actes d'investitures et de reconnaissances.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 2 articles
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Archives des princes, de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange. Répertoire numérique détaillé, par Claude-France Hollard. Avignon, 2005. 216 p.
Archives de l'Isère. Inventaire sommaire de la série B, tome IV.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Archives départementales de l'Isère
Archives départementales de l'Isère