Document d'archives : Statuts
Contenu :
Généralités sur les statuts de l’ EFEO : correspondance (février 1946-mars 1950), organigramme (1949), arrêté du Haut Commissaire de France en Indochine (février 1946), coupure de presse (octobre 1947,s.d.).
Statuts de l’École et fonctionnement général, définition et organisation: décret (avril 1920, décembre 1963, s.d.),décrets (avril 1920, octobre 1951), arrêté du Ministre de Éducation Nationale (avril 1964, décembre 1965), coupure de presse (octobre 1965), correspondance (février 1959-janvier 1966), projet de décret (février 1959, s.d.), pièce comptable (janvier 1950), règlement de fonctionnement administratif et financier portant application des statuts de l’EFEO (1952).
Reforme du statut de l’EFEO : correspondance (avril 1954-décembre 1955).
Projet de statut, convention relative non signée 1950 (EFEO, Gouvernements du Cambodge, France, Laos et Vietnam), note à propos de l'évolution des rapports avec les nouveaux gouvernements en Indochine et le statut de l'EFEO en tant qu'institution française (1954).
Statuts de l’École et fonctionnement général, définition et organisation: décret (avril 1920, décembre 1963, s.d.),décrets (avril 1920, octobre 1951), arrêté du Ministre de Éducation Nationale (avril 1964, décembre 1965), coupure de presse (octobre 1965), correspondance (février 1959-janvier 1966), projet de décret (février 1959, s.d.), pièce comptable (janvier 1950), règlement de fonctionnement administratif et financier portant application des statuts de l’EFEO (1952).
Reforme du statut de l’EFEO : correspondance (avril 1954-décembre 1955).
Projet de statut, convention relative non signée 1950 (EFEO, Gouvernements du Cambodge, France, Laos et Vietnam), note à propos de l'évolution des rapports avec les nouveaux gouvernements en Indochine et le statut de l'EFEO en tant qu'institution française (1954).
Cote :
AAS/A/1/2
Inventaire d'archives :
Description physique :
2 boîtes
Note :
Présence de DDT !