Document d'archives : Biens communaux.
Contenu :
Terrains, échange avec Mme veuve Olympe Guillot : à signaler 1 plan (1901) ; aliénation de parcelles : à signaler 4 plans (1884 ; 1910-1911) ; baux (1933-1935). Bois, délimitation partielle avec les propriétés de M. Perrin : à signaler 1 plan (1837-1842) ; délimitation partielle avec les propriétés des héritiers Humbert (1855-1867). Transport de 30 sapins de la forêt à la grande route, dont la vente sera affectée aux dépenses d'entretien et d'habillement de la garde nationale (1831-1832). Fontaine, reconstruction (an X) ; réparations (1829-1838). Nouvelle fontaine, projet de construction (1836-1839). Fontaine du hameau de Cossonod, construction (1872-1879). Bac-abreuvoir du hameau de Cossonod, établissement : à signaler 2 plans (1912-1928). Cimetière, concessions (1895-1933).
Cote :
2 O 2021