Document d'archives : Garde nationale du canton.<lb/>Recrutement : registre des inscriptions des citoyens désirant faire partie de la garde nationale...

Titre :

Garde nationale du canton.<lb/>Recrutement : registre des inscriptions des citoyens désirant faire partie de la garde nationale du canton (1816) ; pétition de Jean Joseph Galmiche de Faucogney, contre l’inscription de son fils dans la colonne mobile de la garde nationale du canton (s.d.).<lb/>Organisation et règlement : plan du nombre et de la formation des compagnies pour la garde nationale dans le canton (1792) ; réorganisation de la garde nationale sédentaire avec états nominatifs des citoyens de chaque commune (1809-1811) ; création d’une compagnie de garde nationale en contrôle ordinaire (1817) ; projet d’organisation d’une compagnie de garde nationale à cheval (1830-1831) ; organisation de la garde nationale en bataillons cantonaux (1831-1832), règlement concernant le service du bataillon cantonal (1832).<lb/>9 cahiers papier, 48 pièces papier.

Cote :

227 Edepot H13

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

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Archives départementales de la Haute-Saône

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