Document d'archives : Armée révolutionnaire (formée en exécution des ordres des représentants du peuple dans les départements de la Côte-d'Or, du...
Titre :
Armée révolutionnaire (formée en exécution des ordres des représentants du peuple dans les départements de la Côte-d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, du Mont-Terrible et de l'Ain, pour la surveillance des réquisitions et de l'application des lois révolutionnaires ; licenciée par arrêté des mêmes représentants, du 25 frimaire an II).
Contenu :
Présentation du contenu
Arrêtés des représentants Bassal et Prost ; arrêtés, proclamations et correspondance des commissaires civils près cette armée.
Cote :
L 945