Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1781-1783

Date : 1781 - 1783

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Contenu :

Enquête pour Pierre Chazoules, maçon, contre Guillaume Chassaing, laboureur ; vente d'arbres.
Défaut : pour Berthou Combelonge, contre Pierre Escaravages.
Rétention de cause : pour Pierre Bouisson, sabotier, et Guillaume Farges, sa femme, contre Jean Galidie ; pour demoiselle Marguerite Mondet, contre sieur Joseph Florentin, bourgeois.
Les fermiers de la Cellèrerie contre divers tenanciers ; arrérages.
Pierre Laribe, marchand, contre Guillaume Laribe, travailleur ; compte.
Enquête pour Joseph Fargues, mérandier, contre Pierre Vert, peigneur de laine ; prêt d'un louis d'or de 24 livres.
Rétention de cause : pour demoiselle Marianne Dacosta, veuve du sieur Dufaure, bourgeois, contre Joseph Leymarie, maître perruquier ; pour Pierre Saint-Bonnet, laboureur, contre Jean Bordes ; pour Mathurin Rouffiat et Gabrielle Melvacque.
Défaut : pour Antoine Planevergne, marchand, contre Pierre Mespoulet.

Cote :

H/11

Inventaire d'archives :

Série H. Clergé régulier

Description physique :

Registre, petit in-folio

Importance matérielle :

40

Lieux :

Beaulieu-sur-Dordogne - commune

Thèmes :

Type de document :

Registre, petit in-folio

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