Document d'archives : Listes des présents admis, dites aussi "SE4".
Contenu :
Les listes des admissions indiquent dans l'ordre alphabétique, l'année de naissance, le sexe, les nom et prénom, la date d'entrée, la date de sortie, l'unité d'affectation (sous forme de code) et le n° du patient.
Cote :
2MI/510-2MI/525
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les listes des présents admis, qui contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).