Document d'archives : Droit de pêche , ONC (1979). Loi 85-512 du 29 juin 1984 relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources...

Titre :

Droit de pêche , ONC (1979). Loi 85-512 du 29 juin 1984 relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles , Ministère de l'environnement (1987). Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles. Législation, réglementation , Ministère de l'environnement (1988). Plaige, Index des textes régissant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles , ATEN (s.d.).

Cote :

1863 W 95

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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