Document d'archives : Registre composite : rapports des gardes municipaux (1790-1791), délibérations du conseil (1790-an VIII), affaires militaires (an...

Titre :

Registre composite : rapports des gardes municipaux (1790-1791), délibérations du conseil (1790-an VIII), affaires militaires (an IX-1833), procès-verbaux d'évaluations cadastrales (1835).

Cote :

56 Edepot 8

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

BAULAY

Thèmes :

CONSEIL MUNICIPAL

Type de document :

DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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