Document d'archives : Registre composite : rapports des gardes municipaux (1790-1791), délibérations du conseil (1790-an VIII), affaires militaires (an...
Titre :
Registre composite : rapports des gardes municipaux (1790-1791), délibérations du conseil (1790-an VIII), affaires militaires (an IX-1833), procès-verbaux d'évaluations cadastrales (1835).
Cote :
56 Edepot 8
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable