Document d'archives : Organismes, garantie d'emprunts : dossiers divers et anciens des associations comprenant échéance du contrat et contrat,...
Titre :
Organismes, garantie d'emprunts : dossiers divers et anciens des associations comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations, tableau d'amortissement, courriers, conditions particulières et générales, convention, plans et plans de financement, pièces comptables, demande de garantie d'emprunts, rapport, bilan, budget, statut concernant des opérations diverses, classés par numéro de contrat (1975-1994).
Cote :
607 W 93
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, PIECE COMPTABLE, RAPPORT, TABLE