Document d'archives : Registres des naissances.
Cote :
BJN/4/Q/1/1 à 1/24, 1/26 à 1/34, 1/36, 1/38, 1/40
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les registres des naissances, contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).