Document d'archives : Répertoire. an XI, vendémiaire - 1808, 12 juillet

Contenu :

Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Louis Boursier (1er vendémiaire an XI (24 septembre 1802)-20 ventôse an XI (11 mars 1803), Louis-Gervais Serize (21 ventôse an XI (12 mars 1803)-12 juillet 1808)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').

Cote :

MC/RE/XXVII/10

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