Document d'archives : Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef...
Titre :
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jacques Neurdin garçon d'écurie prévenu de menaces envers Le Roy aubergiste à Essonnes (4 fructidor an VIII).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
L/682
Inventaire d'archives :
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Informations sur le producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Thèmes :
19e siècle, Révolution de 1789, agression sexuelle, crimes et délits, organisation judiciaire