Document d'archives : Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie. Liasse. 14 pièces, papier....

Titre :

Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie. Liasse. 14 pièces, papier. Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant règlement pour l'exploration des mines de houille ou charbon de pierre. Extraits des délibérations du Conseil général de Grasse pour faire travailler à la carrière de marbre découverte à Grasse. État des travaux. Jean Isnard nommé inspecteur et conservateur de ladite carrière, 1744-1765.

Cote :

DD 3 ; Série DD

Inventaire d'archives :

Biens communaux

Informations sur le producteur :

Archives communales. Producteur

Description physique :

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Commune de Grasse - Archives communales
    • Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie. Liasse. 14 pièces, papier. Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant règlement pour l'exploration des mines de houille ou charbon...

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