Document d'archives : CHARTREUX (Couvent des) § Abandonnement signé par le prieur du Couvent des CHARTREUX de Paris et les vénérables religieux, à Sa...

Titre :

CHARTREUX (Couvent des) § Abandonnement signé par le prieur du Couvent des CHARTREUX de Paris et les vénérables religieux, à Sa Majesté., pour les bâtiments du Louvre, de toute la masse de pierre qui se trouvera sous 4 arpents, 6 perches de terre, tenant d'un côté à la rue d'Enfer, à Orléans. etc.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCVII/28

Type de document :

cession

Archives nationales

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