Document d'archives : n° 1996-10, Rapporteur : GISCARD d'ESTAING, Olivier, Titre : L'organisation mondiale du commerce, Nature du texte : rapport,...
Titre :
n° 1996-10, Rapporteur : GISCARD d'ESTAING, Olivier, Titre : L'organisation mondiale du commerce, Nature du texte : rapport, Section : Relations extérieures, Mode saisine : autosaisine, Date d'adoption : 28/02/1996 (dossier 2/2).
Cote :
20010124/52
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude