Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Séance du 11 prairial an II [30 mai 1794].

Date : 30 mai 1794

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Département de la Somme. Navigation de la Somme.
Département des Vosges. Construction d'un arceau en maçonnerie et pierres de taille dans la traverse des Forges, route de Mirecourt à Épinal et d'un autre arceau près ded'un autre arceau près de Grandvilliers, route d'Épinal à Bruyères.
Département de la Meuse. Réparation de ponceaux sur la route de Troyes à Toul.
Département de la Meuse. Réparation de plusieurs ponts et aqueducs dans les districts de Saint-Mihiel et de Clermont [Clermont-en-Argonne].
Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. Route de l'Auriagnon à Carsac et pont sur le Bedon.
Département de l'Aveyron. Projets de routes, démolition de la tour du mur des Barrés et établissement de prisons ou maisons d'arrêt.
Affaire rapportée par le citoyen Lefebvre. Département du Calvados. Quai Sainte-Catherine, port de Honfleur. Pétition du sieur Jacques Brunet.
Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de l'Aude. Canal du Languedoc.
Affaire rapportée par le citoyen Besnard. Département du Morbihan. « Construction d'une tour à phare à établir dans l'île de Groix près Bélisle [ Belle-Île-en-mer] et l'Orient [Lorient].»
Département de la Haute-Garonne. « Chemin de Saint-Jullien [Saint-Julien-sur-Garonne] à Cazères.»

Inventaire d'archives :

Conseil général des Ponts et Chaussées. Second registre des délibérations des assemblées tenues du 10 mai 1794 au 25 mai 1795.

Partager :