Document d'archives : Caisse régionale de la Haute-Vienne.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement,...
Titre :
Caisse régionale de la Haute-Vienne.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verbaux d'assemblées générales, listes de membres, de sociétaires, des caisses affiliées, notes (1907, 1914, 1918, 1922). Suivi des caisses régionales et modifications législatives : rapport d'inspection (1930), statuts, textes d'assemblées générales, attestations de dépôt au greffe, correspondance (1920-1943).
Cote :
312 AH 48