Document d'archives : 1602-1752
Contenu :
Description détaillée
- Baux de la levée des tailles par les consuls de Brens.
- Lettres-patentes, arrêts du Conseil et de la Cour des aides à ce sujet.
- Difficultés avec les habitants de Saint-Félix.
- Poursuites pour la reddition des comptes.
- Délibération des Etats relative aux contraintes à exercer sur les gens de main-forte.
- Règlement des dépenses communales de Brens.
- Etat des biens des gens de mainmorte.
- Nomination de collecteurs forcés.
- Affranchissement des fonds roturiers.
- Impôts du 10e, du 20e, capitation, pesade, etc.
- Quelques pièces à l'appui des comptes des collecteurs.
Cote :
38 EDT CC 20
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Liasse, 1 p. parchemin, 114 p. papier (42 impr.).