Document d'archives : Enseignement technique. - Construction et équipement des établissements de l'académie : dossiers de travaux ; inventaire des...
Titre :
Enseignement technique. - Construction et équipement des établissements de l'académie : dossiers de travaux ; inventaire des locaux (1941-1969).
Contenu :
Le versement est composé des dossiers de marchés des constructions des différents établissements scolaires d'enseignement technique du Service du Plan du rectorat de l'académie de Toulouse. Ces dossiers peuvent être divisés en plusieurs sous-dossiers ; leur nombre, dénomination et contenu varient selon les liasses : actes, adjudications, avant-projet, bail, bordereau, bilan, cahier des charges, cahier des clauses, cahier des prescriptions, contrat de location, convention, correspondance, crédits, devis, enquête, états, mémoire, opérations, photographie, plans, procès-verbaux, rapports, situation, soumissions, statistiques.
Cote :
3181 W 1 - 71
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur: France. Académie (Toulouse)
France. Académie (Toulouse)
fournisseur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Informations sur l'acquisition :
Versement
30 mai 1973 / révisé en 2004 et le 20 novembre 2022Historique de conservation :
Versement conditionné dans des boîtes classiques et dans des pochettes de papier kraft. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2022.
Description :
Critères de sélection :
Versement révisé en 2022. Au moment du versement, cet ensemble se composait de 203 articles (bordereau original disponible en salle de lecture). Après expiration des délais légaux de conservation, un tri et des éliminations ont été opérées, conformément aux instructions des Archives de France.
Mise en forme :
Reclassé par ordre alphabétique : départements de l'académie du rectorat de l'académie de Toulouse, localités, établissements ; classement chronologique.
Conditions d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux règlements en vigueur.
Description physique :
6,82 ml
Ressources complémentaires :
FRAD031_3181W
Localisation physique :
Toulouse - Annexe de conservation
Institutions :
Thèmes :
collège, construction, enseignement technique, immobilier, lycée, université