Document d'archives : SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : taxes et droits divers : - taxes sur les...
Contenu :
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : taxes et droits divers : - taxes sur les chiens, pianos et domestiques : correspondance, textes officiels, listes nominatives, notices individuelles 1929-1962 ; - taxes communales sur le revenu net des propriétés bâties et non-bâties, sur les locaux professionnels, sur l'enlèvement des ordures ménagères, sur le chauffage par le gaz et l'électricité, sur le déversement des égouts, sur la publicité, sur les ventes en gros et au détail, sur la taxe d'habitation : correspondance, textes officiels 1921-1961 ; - taxe sur les billards : liste nominative, registre 1871 ; - droit de place : registre 1954-1963 - droits d'expédition et de législation : correspondance, textes officiels, statistiques 1941-1950
Cote :
5WP/156/1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Langues :
Français
Thèmes :
DROIT, FINANCES LOCALES, RECETTE D'EXPLOITATION, REVENU, TAXE