Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VOIRIE URBAINE : ouverture, élargissement et aménagement de rues, reconstruction d'immeubles...

Date : 1906 - 1948

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Contenu :

VOIRIE URBAINE : ouverture, élargissement et aménagement de rues, reconstruction d'immeubles d'habitation, rachat des installations fixes de patinage et de canotage du lac de la Tête d'Or, agrandissement du cimetière de Loyasse : acquisition de terrains et d'immeubles : rapports, correspondance, actes de vente, arrêtés, plans 1906-1948

Cote :

966WP/75

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Travaux Publics - 1B

Langues :

Français

Lieux :

PARC DE LA TETE D'OR

Thèmes :

ACQUISITION DOMANIALE, AMENAGEMENT DE RUE, CANOTAGE, ELARGISSEMENT DE RUE, PERCEMENT DE RUE, VOIRIE URBAINE

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