Document d'archives : Minutes (constitutions de rentes publiques). 1750, juillet - 1755, juillet
Contenu :
Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/LXXXVIII/1139 (1750-1784), MC/ET/LXXXVIII/1343 (1751), MC/ET/LXXXVIII/1343/B (1751-1767), MC/ET/LXXXVIII/1344 (1752).
Informations complémentaires :
Quittances de remboursement. Mention de remboursements afférents à des quartiers antérieurs à juillet 1750, mais effectivement réalisés postérieurement. Deuxième registre, le premier (voir répertoire ET/LXXXVIIII/15, comprenant la période du 5 juillet 1745 à juin 1750).
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LXXXVIII/1180
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Louis BRONOD, 13 décembre 1719 - 23 juillet 1765 (étude LXXXVIII)
Description physique :
Importance matérielle :
registre