Affaires diverses 1. Évêques constitutionnels (1801-1803). Exposé des principes catholiques contre les erreurs de quelques évêques constitutionnels, réfutation de quelques maximes erronées ; abrégé de la conduite des évêques ; nécessité d'une solution rapide. (Mémoire en deux exemplaires). s. d. Analyse de la formule de démission des évêques constitutionnels, datée du 10 octobre 1801. Analyse de la lettre de démission de l'ancien évêque constitutionnel de l'Isère, H. Reymond, datée du 12 octobre 1801. Lettre du cardinal Caprara au Premier consul au sujet de la nomination des évêques constitutionnels aux nouveaux sièges et de l'opposition du Pape et de l'ensemble du monde catholique à cette mesure. février 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara relative à la translation du cardinal Caprara au siège de Milan ; aux plaintes du Pape pour les nominations d'évêques faites par le Premier consul dans les Légations et autres parties de l'Italie ; à la surprise causée par la nomination au cardinalat de Mgr. Codronchi proposée par le Premier consul ; aux discussions entre le légat et Portalis au sujet du décret exécutorial ; aux craintes du Pape que parmi les évêques nommés, il se trouve des intrus ; aux différends entre la cour de Rome et l'Espagne ; à la translation du corps de Pie VI et à son oraison funèbre ; aux plaintes du Pape contre le Premier consul. 17 février 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara relative aux affaires d'Espagne, de Russie et de Bavière, aux évêques de France démissionnaires, aux biens nationaux et aux Légations. 6 mars 1802. Note du cardinal Caprara à Portalis relative à l'institution canonique des évêques et à la célébration à Notre-Dame de Paris de la Paix d'Amiens. 27 mars 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara relative aux évêques constitutionnels, au compliment adressé par le légat au Premier consul, à la défense faite aux évêques par le gouvernement de la République italienne de rien publier sans autorisation, aux demandes françaises concernant les collections artistiques romaines, aux prétentions du Premier consul à la nomination des cardinaux, et aux Légations. 31 mars 1802. Lettre confidentielle du cardinal Caprara au cardinal Consalvi lui faisant connaître les raisons de hâter la publication du Concordat (avec une note en français). 2 avril 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara concernant les conditions auxquelles le Pape veut soumettre les évêques constitutionnels nommés aux évêchés pour recevoir l'institution canonique. 5 mai 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara concernant la réconciliation des évêques constitutionnels, les biens ecclésiastiques en Piémont, l'envoi d'un nonce à Saint-Petersbourg, le rappel de Cacault et du cardinal Caprara, le serment de ce dernier au Premier consul. 12 mai 1802. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi lui faisant connaître la position du Premier consul sur le problème des évêques constitutionnels et des négociations engagées par le légat à ce sujet (avec une traduction abrégée). 15 mai 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara au sujet de la soumission des évêques constitutionnels et au sujet de l'ordre de Malte. 2 juin 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara lui faisant part du mécontentement du Pape devant l'attitude des évêques constitutionnels nommés et institués, et la publication à Gênes du recueil des soi-disant synodes des constitutionnels. 9 juin 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet de la nomination par le Premier consul d'évêques constitutionnels aux nouveaux sièges, de l'évacuation d'Ancône par les troupes françaises, de la permission pour Talleyrand de se marier. 15 juin 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara au sujet de la formule de réconciliation des ecclésiastiques du second ordre et de l'attitude de certains évêques constitutionnels. 23 juin 1802. Lettre de Pie VII au Premier consul au sujet des évêques constitutionnels, de la promotion, demandée par le Premier consul, de cardinaux français, du maintien à la France du droit d'avoir à la Rote un prélat auditeur. 29 juin 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet des plaintes du Pape relatives à la publication par les évêques constitutionnels de lettres pastorales, des différends entre le Pape et la cour de Naples relativement à la haquenée et à une caisse de tableaux. 1er juillet 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara au sujet des lois organiques, des évêques non-démissionnaires, des constitutionnels du second ordre, des différends entre Rome et Naples relatifs à Bénévent et Pontecorvo et à la présentation de la haquenée le jour de saint Pierre. 7 juillet 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet des différends entre Rome et Naples relatifs à Bénévent, Pontecorvo et à la présentation de la haquenée, et au sujet de la réconciliation des évêques constitutionnels. 7 juillet 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet du refus de l'autorisation de se marier demandée par Talleyrand, de l'élection du grand maître de l'ordre de Malte, du refus du roi de Sardaigne, Charles-Emmanuel IV, de se rendre en Sardaigne, des biens nationaux, du refus du prince Albani de céder à Bonaparte les statues demandées, de la nomination de Mgr. Opizzoni au siège de Bologne, des évêques constitutionnels, de la condamnation par le Pape des articles de Milan. 28 juillet 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara au sujet de la réconciliation des évêques constitutionnels. 25 août 1802. Instructions (en chiffres) de Rome au légat au sujet des évêques et des curés constitutionnels (avec une traduction littérale en français). 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet de la prorogation des facultés apostoliques aux évêques (avec une note abrégée en français). 13 juillet 1803. 2. . Prêtres constitutionnels Instructions au légat concernant leur réconciliation (avec une traduction en français). 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, lui recommandant d'admettre les prêtres constitutionnels à la communion laïque en attendant que Rome ait statué définitivement. 7 avril 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara au sujet de la formule élaborée par le cardinal légat pour la soumission des constitutionnels du second ordre. 2 juin 1802. Relation par le cardinal Caprara au cardinal Consalvi de la conférence du 7 juin 1802 qui réunissait le Premier consul, le légat, Portalis et Mgr. Sala ; démarche de l'évêque de Vannes, Mgr. Mayneaud de Pancemont auprès du légat (avec une traduction abrégée en français). 13 juin 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet de la formule de réconciliation des prêtres constitutionnels, des différends entre Rome et Naples à propos de Bénévent et de la haquenée, et des différends entre Rome et l'Espagne. 14 juillet 1802. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi, sur l'état de l'Église de France, la situation des prêtres et des religieux mariés, l'influence janséniste et l'attitude de la haute administration, notamment des préfets, en matière religieuse. 15 août 1802. 3. . Cardinaux Lettre chiffrée du cardinal Consalvi informant le cardinal Caprara que les promotions au cardinalat sont suspendues pour le moment. 13 janvier 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara sur les affaires d'Espagne, la sécularisation de Talleyrand, le droit de nomination des cardinaux, la promotion au cardinalat de Mgr. Codronchi et de Mgr. Opizzoni (avec une traduction abrégée en français). 23 juin 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet de la sécularisation de Talleyrand, de la demande du Premier consul d'une promotion de sept cardinaux français, et des évêques constitutionnels (avec une traduction abrégée en français). 30 juin 1802. Réponse du Pape à Bonaparte pour sa " Note prouvant les droits de la France à avoir sept cardinaux ". 30 juin 1802. Lettre de Pie VII au Premier consul l'informant qu'il va procéder à des nominations de cardinaux (avec une traduction abrégée en français). 1er juillet 1802. Lettre du Premier consul renouvelant sa demande de sept cardinaux français ; réponse pontificale. 8-21 juillet 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, sur les prétentions du Premier consul à voir nommer cinq cardinaux français, et sur l'impossibilité pour le Saint-Siège de promouvoir des évêques constitutionnels à cette dignité (avec une traduction abrégée en français). 21 juillet 1802. Lettre du Pape au Premier consul sur le choix des évêques à promouvoir au cardinalat. 21 juillet 1802. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, l'informant de la promotion au cardinalat de l'archevêque de Palerme, Mgr. Pignatelli, de Mgr. de Bayane, Caselli et Di Pietro. 4 août 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara sur les affaires de Russie, la nomination de cinq cardinaux français, l'évacuation de Bénévent et de Pontecorvo et la présentation de la haquenée (avec une traduction abrégée en français). 4 août 1802. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, sur la nomination des cinq cardinaux français (avec une traduction abrégée en français). 18 août 1802. 4. . Voyage du Pape Lettre chiffrée du cardinal Caprara au cardinal Consalvi, au sujet des bruits qui courent, sur l'éventuelle venue du Pape à Paris pour couronner l'Empereur (avec une traduction abrégée en français). 9 mai 1804. Objections du cardinal Consalvi à l'idée de ce voyage (lettre chiffrée ; abrégé en français). 30 mai 1804. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet du serment que l'Empereur doit prêter dans les mains du Pape (lettre chiffrée ; abrégé en français). 5 juin 1804. Échange de correspondance entre les cardinaux Consalvi et Caprara sur les objections du Saint-Siège relativement au sacre et au couronnement de Napoléon. 6 juin 1804. Lettres du cardinal Consalvi au cardinal Caprara lui exposant les objections du Sacré Collège aux termes de " liberté des cultes " qui figurent dans le serment que doit prêter l'Empereur (avec des notes abrégées en français). 7-20 juin 1804. Réflexions adressées par le cardinal Caprara au cardinal Consalvi sur l'opposition des protestants au couronnement de l'Empereur par le Pape. juillet 1804. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi en réponse à diverses interventions auprès de l'Empereur dont la cour de Rome l'avait chargé, et l'informant que les obstacles au voyage du Pape sont considérés par l'Empereur comme des prétextes (minute et brouillon). 8 juillet 1804. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi sur l'opposition en France au gouvernement actuel et sur les conséquences du voyage du Pape pour la neutraliser (avec une traduction abrégée en français). 9 juillet 1804. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi l'informant que le cardinal Fesch pourrait être chargé des négociations relatives au voyage du Pape et lui précisant que le couronnement serait considéré comme purement civil, le sacre seul étant fait par le Pape (avec une note abrégée en français). 20 juillet 1804. Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara lui faisant connaître que le Pape entend procéder aux deux cérémonies du sacre et du couronnement (avec une note abrégée en français). 1er août 1804. Lettre du cardinal Fesch au cardinal Consalvi l'informant qu'il est officiellement chargé de traiter du voyage du Pape en France ; réponse de Consalvi ; correspondance entre les cardinaux Consalvi, Caprara et Fesch, relative aux cérémonies du sacre et du couronnement. 7 août-2 septembre 1804. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, sur la question du sacre, du couronnement et du serment de l'Empereur, et sur la présence des évêques constitutionnels à ces cérémonies. 7 septembre 1804. Correspondance entre le cardinal Caprara, Talleyrand et Bernier, évêque d'Orléans, relative à l'acceptation par le Pape de se rendre à Paris ; lettres autographes de Bernier. septembre-octobre 1804. Lettre du sénateur Giulio Mozzi au général Gravina, ambassadeur d'Espagne en France, et à Vargas, ambassadeur d'Espagne à Rome, au sujet du passage du Pape dans les états de Toscane. octobre 1804. Itinéraire du Pape ; liste des personnes qui l'accompagnent. octobre 1804. Lettre du cardinal Consalvi informant le cardinal Caprara du départ du Pape de Rome. 2 novembre 1804. Lettres adressées par le cardinal Caprara au cardinal Antonelli au sujet de la présence des évêques constitutionnels à la cérémonie du sacre et de la conduite à adopter par le Pape envers l'Empereur et ses ministres. Notes sur l'influence de Talleyrand et de Bernier auprès de l'Empereur, sur le sacre de l'Impératrice et le baptême du fils puîné du prince Louis, sur le rite du cérémonial du sacre. 1 16-19 novembre 1804. Correspondance entre Duroc et le cardinal Caprara au sujet du logement de la suite pontificale. novembre 1804. Lettres de Mgr. Saccetti, surintendant de la maison du Pape, et de Mgr. Sala, sur l'imminence de l'arrivée du Pape. 22-23 novembre 1804. Lettre du cardinal Caprara à Lavalette lui demandant de faciliter son voyage pour accompagner le Pape jusqu'à Milan ; itinéraire, et suite du Pape. 1805-1806. 5. . Mariages civils Observations sur les mariages civilement contractés ou bénis par des évêques qui n'ont pas reçu l'institution du Saint-Siège ou par des prêtres sans mission canonique. s.d. 6. . Divorce Projet du cardinal Caprara soumis au cardinal Consalvi pour remédier aux désordres résultant du conflit entre les lois civiles et ecclésiastiques. 12 mai 1803. Projet d'instruction sur la conduite des curés et des confesseurs à l'égard des divorcés. s. d. 7. . Mariages mixtes Observations du cardinal Consalvi au cardinal Caprara sur la célébration du mariage entre la princesse Stéphanie et le prince électoral de Bade, Charles-Louis-Frédéric. 4 pièces, 27 mai 1806. 8. . Catéchisme Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara lui faisant connaître son opposition à la promulgation d'un catéchisme général pour l'Empire. 18 septembre 1805. Demande d'explication du cardinal Consalvi au cardinal Caprara à propos d'un décret promulguant un catéchisme général dans l'Empire français (avec une traduction en français). 25 mai 1806. 9. . Nomination et préconisation des Évêques Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, sur les conditions de payement des taxes à acquitter par les évêques promus. 27 juin 1804. Lettres du cardinal Fesch relatives à sa demande de conserver l'administration du diocèse de Lyon en attendant la vacance du siège de Ratisbonne. 1806-1807. 10. . Relations politiques entre la France et le Saint-Siège Lettre chiffrée du cardinal Consalvi au cardinal Caprara sur la conduite du Pape envers l'Empereur dans les conflits qui les opposent. 2 avril 1806. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi sur le même sujet et l'importance des droits temporels et des droits spirituels (avec une traduction abrégée en français). 5 avril 1806. Lettre de Talleyrand au cardinal Caprara sur la présence en Italie de ministres ou d'agents des puissances avec lesquelles la France est en guerre. 18 avril 1806. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara sur l'entrevue entre Pie VII et le cardinal Fesch, la menace d'une bulle de censures contre l'Empereur et la riposte de celui-ci d'assembler un concile national. 23 mai 1806. Lettre autographe de Pie VII adressée au cardinal Caprara (avec une traduction). 13 juin 1806. Lettres du cardinal Consalvi au cardinal Caprara, au sujet de la réclamation du Pape contre le décret de l'Empereur attribuant le duché de Bénévent à Talleyrand et le domaine de Pontecorvo au maréchal Bernadotte. 16 juin 1806. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara sur la reconnaissance de Joseph comme roi de Naples. 17 juin 1806. Lettre du cardinal Consalvi au cardinal Caprara lui demandant de quitter la France dès que le conflit, inévitable aux yeux du Pape, éclatera entre le Pape et l'Empereur (avec un abrégé en français). 17 juin 1806. Note du cardinal Caprara en réponse à la note de Talleyrand du 18 avril 1806 sur la présence d'agents des puissances ennemies de la France en Italie et sur les griefs du Pape envers l'Empereur (avec un abrégé français). 27 juin 1806. Protestation de dévouement à l'Église adressée au Pape par le cardinal légat. 30 juin 1806. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi, lui rendant compte d'une entrevue avec l'Empereur qui demande au Pape de fermer ses ports aux bâtiments anglais. 3 juillet 1806. Lettre du cardinal Casoni au cardinal Spina sur la fermeture des ports italiens aux bâtiments anglais, l'éventualité d'une guerre franco-espagnole, l'accusation portée contre le Pape d'entretenir une correspondance secrète avec l'Angleterre, la reconnaissance de Joseph comme roi de Naples. 9 juillet 1806. Lettre de Pie VII au cardinal Caprara lui faisant connaître sa position de stricte neutralité et son refus de fermer ses ports aux bâtiments anglais. 30 août 1806. Correspondance entre les cardinaux Casoni et Caprara relative à la demande par l'Empereur des pleins pouvoirs pour le cardinal Caprara, afin de régler les différends entre le Pape et l'Empereur, à la proposition du Pape d'envoyer le cardinal Litta ; rappel des griefs du Pape contre l'Empereur et de ce dernier contre le Pape (avec une note en français). août 1807. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Consalvi lui rendant compte d'une note de Champagny sur les intentions de l'Empereur, les mesures qu'il a prises en Pologne en faveur de l'église catholique, sa demande d'éloigner les Anglais de Rome et de réunir au royaume de Naples la marche d'Ancône, le duché d'Urbin et la province de Camerino (avec la copie de la note de Champagny). août 1807. Lettre du cardinal Caprara au cardinal Casoni pour le dissuader d'envoyer le cardinal Litta traiter du concordat d'Allemagne, l'Empereur étant opposé à cette nomination. 23 août 1807. Lettre du cardinal Caprara, au cardinal Casoni l'informant qu'il a cessé ses fonctions de légat mais que son état de santé l'empêche de rentrer à Rome. 23 juin 1808. 11. . Titres ecclésiastiques. Cardinalat. Cérémonie des barrettes Protocole et étiquette que doivent suivre les nouveaux cardinaux français. (A titre d'exemple : cérémonial qui doit s'observer pour la barrette du cardinal de Choiseul et du cardinal de Rohan ; copie d'une lettre de Mgr. Doria, nonce à Paris, en août 1778 ; cérémonial de réception du bonnet de cardinal des mains du Roi, 1756.) 14 pièces, an XI-1803. 12. . Logement du cardinal Caprara Lettre du cardinal Consalvi à Joseph Bonaparte. 16 août 1801. Résiliation du bail de l'hôtel de Biron. 1808.

F/19/1906

Inventaire des archives de la légation en France du cardinal Caprara (1801-1808)