Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 26 avril 1856 au 10 juillet 1857
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 21 février 1853 au 26 avril 1856.Jean Louis Saint -Jean
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/LXXXIV/21
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Armand Martin Péan de Saint-Gilles pour l'étude LXXXIV
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 50 feuillets (réf. des images : 5870-5921) faisant partie d'un registre d'environ 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état ; quelques taches d'encre.