Document d'archives : Mouvement du personnel.

Contenu :

  • - Mutation, réintégration, permutation : correspondance (1883-1909),
  • - Avancement : arrêtés nominatifs (1906-1927), commission de classement : tableaux d'avancement (1922-1939), procès-verbaux de séances (9 juillet 1924-23 décembre 1938),
  • - Réduction du personnel : arrêtés, correspondance (1922). Commission chargée d'examiner les réductions de personnel : arrêtés, correspondance (1922),
  • - Conseil de discipline, élection des délégués du personnel : procès-verbaux (1922-1939),
  • - Assurances sociales des salariés du département et des communes : arrêtés, délibérations du conseil général, correspondance (1931-1938),
  • - Commission de réforme, élections des délégués du personnel : arrêtés (1932-1939).

Cote :

2M29

Où consulter le document :

Archives départementales d'Indre-et-Loire

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