Document d'archives : Trésor public et comptabilité générale.

Contenu :

La sous-série consacrée au Trésor public et à la comptabilité générale contient des dossiers individuels d'agents des services fiscaux (receveurs, percepteurs), la caisse de retraite du personnel, des trésoreries et recettes, ainsi que des journaux généraux des ordonnances de délégations et des mandats de paiement et la comptabilité des ministères.

Description :

Critères de sélection :
Cette sous-série n'est pas classée et les documents y sont cotés de manière non réglementaire. Certaines liasses feront probablement l'objet d'élimination, en raison de leur valeur historique nulle, et d'autres devront être recotées en série W (car postérieures à 1940).

Ressources complémentaires :

Consulter l'inventaire de la série P , au format PDF (la sous-série 1 P se trouve aux pages 3 à 51 du fichier PDF).

Thèmes :

fiscalité

Archives départementales de la Meuse

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