Document d'archives : Conseil municipal : extraits de délibérations de Vallerois-le-Bois (1869-1888). Arrêtés municipaux (1896, 1 cahier ; 1896-1903,...
Titre :
Conseil municipal : extraits de délibérations de Vallerois-le-Bois (1869-1888). Arrêtés municipaux (1896, 1 cahier ; 1896-1903, 1941). Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1862-1911). Correspondance générale (1810-1830). Distraction de la section de Baslières de la commune de Vallerois et son érection en commune distincte (1866-1868, 1897).
Cote :
516 Edepot 22
Inventaire d'archives :
516Edepot - Archives communales déposées de Vallerois-le-Bois
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable