Document d'archives : Toisé des bâtiments (1820). Marchés de bûcherons (1807-1855). Procès-verbal de reconnaissance et d'estimation d'arbres (1808)....

Titre :

Toisé des bâtiments (1820). Marchés de bûcherons (1807-1855). Procès-verbal de reconnaissance et d'estimation d'arbres (1808). Pétition en règlement de compte pour le prix de l'adjudication du quart en réserve (1809). Travaux dans les bois (1835-1848). Ventes de bois (1806-1879). Distribution des futaies : pièces de procès entre la commune et François Tramoy (1826-1829). Amodiations de la chasse (1812-1848).

Cote :

481 Edepot 57

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

TRAMOY (François)

Lieux :

SAVOYEUX

Thèmes :

BOIS

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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