Essonne :

• Charte des restaurants d'enfants du département de l'Essonne - M. Auregan,sans date
• Organisation des services de médecine de l'hôpital d'Arpajon - Dr Fonroget, mai 1972.
• Note sur la plainte d'un parent d'élève au CET de Brétigny-sur-Orge - M. Auregan, mars 1972.
• Rapport sur les incidents entre le directeur et le corps médical du centre hospitalier de Corbeil - M. Espaze, avril 1972.
• Enquête sur les circonstances de l'accident et de l'opération d'un jeune garçon et sur le comportement du chirurgien de l'hôpital de Longjumeau - Dr Lejeune, mars 1972.
• Les conditions de fonctionnement de l'hôpital psychiatrique de Perray-Vaucluse - M. Bijon, mai 1972.
• Rapport sur l'incendie de la maison de repos et de convalescence "La Devinière" à Ris-Orangis - M. Pautrat, septembre 1972.
• Organisation et fonctionnement de l'institut médico-pédagogique "Bois Maison" à Vauhallan - M. Jourdan, avril 1972.
• Note relative au fonctionnement des maisons de santé médicales (constatations faisant suite à une mission à la clinique de l'Abbaye à Yerres) - M. Chevallier, février 1972.

: Problèmes d'encadrement de la direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hauts-de-Seine - M. Ceccaldi, juin 1972. Hauts-de-Seine

: Affaire du directeur de l'hôpital d'Aulnay-sous-Bois - M. Costa, décembre 1972. Seine-Saint-Denis

: Val-de-Marne

• Note d'information relative à la situation de la DDASS du Val-de-Marne - M. Ceccaldi, octobre 1972.
• Note sur l'organisation de l'hygiène mentale dans le Val-de-Marne - M. Vaille, août 1972.
• Note sur la participation éventuelle du centre hospitalier intercommunal de Créteil à l'organisation psychiatrique du Val-de-Marne - Mlle Girard, M. Vaille, juillet 1972.
• Enquête sur le fonctionnement de l'hôpital de jour de Créteil - M. Vaille, M. Bijon, mai 1972.
• Rapport sur la Fondation Vallée à Gentilly - M. Vaille, janvier 1972.
• Note sur la situation du centre psychothérapique des Murets à la Queue-en-Brie - M. Vaille, mars 1972.
• Rapport sur le centre psychothérapique "les Murets" à la Queue-en-Brie - Mlle Girard, M. Vaille, M. Le Grand (Intérieur), M. Lory (Finances), juillet 1972.
• Rapport sur le service d'enfants de l'hôpital psychiatrique de Saint-Maurice - M. Vaille, février 1972.
• Affectation de locaux supplémentaires à usage scolaire à l'établissement national de convalescents de Saint-Maurice - Dr Mabileau, juin 1972.
• Rapport sur le service d'enfants de l'hôpital psychothérapique de Saint-Maurice - M. Vaille, octobre 1972.

: Val-d'Oise

• Recrutement des personnels de l'hôpital de Montmorency, comportement d'un docteur - M. Bridgman, mars 1972.
• Note sur l'institut médico-pédagogique le Clos à Vauréal - Mme Pagnier, mars 1972.
• Rapport sur la situation à l''institut médico-pédagogique le Clos à Vauréal - M. Jourdan, octobre 1972.

: Antilles

• Note sur l'inspection régionale de la santé pour les Antilles-Guyane - M. Moulonguet-Doleris, janvier 1972.
• Note concernant l'inspection régionale de la santé des Antilles-Guyane - Dr Broyelle, mai 1972.
• Fonctionnement des services de santé aux Antilles - Dr Broyelle, octobre 1972.

: Guadeloupe

• Enquête au sujet d'un inspecteur de l'action sanitaire et sociale de la Guadeloupe - Dr Broyelle, avril 1972.
• Correspondance concernant la directrice départementale de l'action sanitaire et sociale - Dr Broyelle.
• Rapport sur les organismes de travailleurs familiales de la Guadeloupe - Dr Broyelle, mai 1972.
• Projet de sectorisation psychiatrique à la Guadeloupe - M. Moulonguet-Doleris, juillet 1972.
• Note sur les circonscriptions d'action sanitaire et sociale en Guadeloupe - Dr Broyelle, juillet 1972.
• Note concernant la création d'un service de pédiatrie à l'hôpital Saint-Hyacinthe à Basse-Terre - Dr Broyelle, mai 1972.

: Rapport sur les interventions pratiquées à la maternité de Fort-de-France - Dr Broyelle, avril 1972. Martinique

: Guyane

• Note sur le fonctionnement des centres de diagnostic et de traitement en Guyane - Dr Broyelle, mai 1972.
• Note sur la construction d'un quartier psychiatrique à Cayenne - Dr Broyelle, avril 1972.

: Réunion

• Rapport sur la vacance de poste de médecin inspecteur de la santé du département de la Réunion - M. Moulonguet-Doleris, août 1972.
• Note sur la vacance de poste de médecin inspecteur départemental de la santé à la Réunion - Dr Auregan, octobre 1972.
• Note sur la commission interministérielle chargée du contrôle des horaires de travail dans l'ensemble des services de l'Etat - M. Moulonguet-Doleris, août 1972.
• Questions diverses relatives aux laboratoires, à la pharmacie et à un établissement privé de soins à la Réunion - M. Morinière mars 1972.
• Questions relatives à certains laboratoires réunionnais - M. Morinière, juin 1972.
• Rapport sur un règlement transactionnel du différend opposant la clinique de Saint-Benoît de la Réunion aux collectivités et organismes de prise en charge de ce département - M. Moulonguet-Doleris, octobre 1972.
• Note sur la clinique Sainte-Clotilde à Saint-Denis de la Réunion - M. Moulonguet-Doleris, juin 1972.

: Lutte contre la tuberculose dans le territoire des Afars et Issas, Application de la convention du 27 mai 1968 - M. Espaze, mars 1972. Afars et Issas

: Comores

• Compte rendu préliminaire au rapport de mission concernant la prise en charge de l'hôpital El Maarouf à Moroni et du service de lutte contre les grandes endémies dans le territoire des Comores - M. Espaze, Mme Reynes, février 1972.
• Prise en charge par l'Etat du service de lutte contre les grandes endémies du territoire des Comores - M. Espaze, mars 1972.
• Rapport concernant l'hôpital central El Maarouf à Moroni - M. Espaze, mars 1972.
• Note confidentielle sur l'hôpital El Maarouf à Moroni - M. Espaze, mars 1972.

: Rapport sur le service des endémies en Polynésie française - Dr Gentile et Lombardot, sans datePolynésie française

: Note sur la livraison de vaccins antipolyo-myélitiques à l'institut Pasteur à Alger - Dr Maumy, octobre 1972. Algérie