Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres de renvoi des affaires à divers fonctionnaires (eaux et forêts, prisons, postes, inspection d'académie, trésorerie...

Date : 1839 - 1843

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Titre :

Registres de renvoi des affaires à divers fonctionnaires (eaux et forêts, prisons, postes, inspection d'académie, trésorerie générale, etc), 18 septembre 1839-6 janvier 1843

Cote :

1 M 215

Inventaire d'archives :

Administration générale du département

Description physique :

Description physique: registre

Registre

Registre: Oui

Institutions :

France. Eaux et Forêts de Guyenne, Inspection académique, Inspecton d'Académie, Trésorerie générale

Thèmes :

administration préfectorale, finances publiques, forêt, monarchie de Juillet (1830-1848), éducation, établissement pénitentiaire

Type de document :

Document d'archives, correspondance

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