Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 29 frimaire an VII (1er février 1791 - 29 novembre 1798)

Contenu :

Le répertoire comporte 2 parties: les minutes et les brevets et contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour ; 4. date de l'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).

Cote :

MC/RE/XXXV/15

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 325 feuillets de papier manuscrits, hauteur 29 x largeur 20 cm, composé de cahiers dont trois sont paginés par le commissaire nommé par le département de Paris. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

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