Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Liquidation de la succession : Grouchy, Emmanuel de. Pair et maréchal de France

Date : 1850 - 1850

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2005 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLIV/1430

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Louis Eugène SEBERT, 18 avril 1848 - 30 août 1876 (étude XLIV)

Description physique :

Importance matérielle :

Grosse minute reliée.

Ressources complémentaires :

8 avril 1842, vente d'un hôtel à cette adresse par la veuve de Jean-Baptiste Carette et l'épouse d'Auguste-Jean-Alexandre Law marquis de Lauriston à Emmanuel Grouchy. 1er juin 1847, dépôt du testament d'Emmanuel marquis de Grouchy décédé à Saint-Etienne (Loire), maréchal et pair de France, 19 quai d'Orsay, RE/XLIV/19.

Personnes :

Carette, Jean-Baptiste, Grouchy, Emmanuel de, Law de Lauriston, Auguste-Jean-Alexandre

Lieux :

Orsay (quai d'), Saint-Etienne (Loire)

Type de document :

liquidation, partage

Activité :

officier général

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