Document d'archives : Administration communale, 1788-1789. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1692-1791. Lois et actes du pouvoir...
Titre :
Administration communale, 1788-1789. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1692-1791. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1791. Administration générale de la commune, 1793-1841. Affaires militaires, 1815.
Cote :
ED 053 1 - 7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Bouranton
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 12 juin 1980
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier, parchemin
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, CORRESPONDANCE, DECES, GUERRE 1814-1815, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE