Surveillance des officiers en non-activité (1820-1821) : état nominatif des officiers en non-activité du Haut-Rhin (1823) ; rapport sur certains de ces officiers soumis à une surveillance particulière : Rossignoly, Parisot, Antonin, comte César de Waldner, Moutard, Roussillon, Ferné, Marx (1823)

Découverte d'un complot de désertion de 40 vétérans rengagés ; arrestation des vétérans Odiot, Potard, Billot, Gauthier, Richelet, Simonot, Metellier et Loinet (1823).