Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la...

Date : 1708 - 1731

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Titre :

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille de François-Charles de CRUSSOL, comte d'UZES (époux de la veuve de Nicolas HAMELIN fils) : - état des terres, sentences, acte d'acquisition d'une maison, 20 mai 1715 ; - requêtes, inventaire des terres, [5 pièces papier, 22 p.]. [5 pièces papier, 22 p.].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

26J/61

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE D'ATHIS.

Informations sur le producteur :

POIGNANT Famille (service producteur)

COURCEL (DE) Famille (service producteur)

LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

POIGNANT Famille

Lieux :

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

Thèmes :

18e siècle, acquisition, décision de justice, justice seigneuriale, seigneurie

Type de document :

Papier, dossier de procédure, inventaire, minute juridictionnelle

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